La Maison du Cinéma propose en novembre 2019 un stage de formation juridique appliquée à l’audiovisuel concernant le droit d’auteur et le droit à l’image. L’ensemble des notions juridiques sont abordées à travers des études de cas précis.
Objectifs :
Acquérir les bases juridiques du droit d’auteur pour défendre ses réalisations.
Dans quelles conditions utiliser des images ( photographie, extrait de fictions ou documentaires) d’autres auteurs dans ses films.
Quels sont les critères pour protéger une œuvre ?
Connaître les règles des contrats d’auteur et les différentes rémunérations.
Public :
Pour tous les réalisateurs et réalisatrices amateurs ou professionnels qui souhaitent approfondir leurs connaissances sur le droit d’auteur et connaître leurs droits pour protéger leurs réalisations.
Producteurs/trices débutant ou toute personne qui souhaite se lancer dans la production.
Bénévoles et salariés de festivals de cinéma qui débutent leur activité.
Programme :
Les œuvres protégeables : La notion d’œuvre, les critères d’originalité et la pluralité d’auteurs ( emprunts d’autres œuvres ou images dans les films, remakes etc…)
Les attributs du droit d’auteur : les droits patrimoniaux et le droit moral.
Les exceptions au droit d’auteur.
La rémunération des auteurs : les contrats, les sociétés de gestion collective.
Intervenant :
Cédric Lemoine, producteur et enseignant-formateur, titulaire d’un Master 2 en droit des médias, du cinéma et de l’audiovisuel de L’Université Toulouse I Capitole, et titulaire d’un Master 2 cinéma de l’ENSAV, école publique de cinéma de Toulouse.